Il n’y a pas longtemps, je rédigeais un article sur la bonne foi des marques et vous donnais quelques conseils pour déjouer le greenwashing dans leur discours. Être un consommateur engagé demande en effet au préalable d’être un consommateur averti. Il faut avoir les bons réflexes pour repérer les entourloupes !

Depuis le début de la semaine, le hashtag viral #CfaitOù, à l’initiative d’entrepreneurs engagés comme Thomas Huriez (créateur de la marque de jeans 1083) permet de demander aux marques le lieu de fabrication de leurs produits. Je me suis dit qu’il serait peut-être intéressant à cette occasion de revenir sur un sujet brûlant : le « made in France » !

Il est commun de trouver tout et son contraire sur la toile dès lors que l’on cherche des informations sur cette fameuse inscription sur l’étiquette… Les collègues, les amis, la famille : chacun a son mot à dire sur le sujet et y va de sa petite précision glanée au détour d’un JT ou d’un article parcouru en diagonale. Tout le monde semble avoir compris, à peu près.

Ce qui m’embête, c’est cette imprécision. Savoir à peu près, c’est finalement savoir très peu. Ne pas vraiment savoir conduit à douter constamment du bien fondé de privilégier le soi-disant « made in France ». Ne pas vraiment savoir revient à ne pas changer ses habitudes de consommation, parce qu’au final « on n’y comprend rien ».

J’ai donc voulu tirer cette affaire au clair. Je me suis retroussé les manches et ai mis mon nez dans le Code des Douanes Communautaires et autres communications officielles pour que vous compreniez bien ce que signifie « Made in France » sur votre étiquette… C’est parti !

Made in France : Une notion douanière

La notion de mention d’origine est en fait une notion douanière. Elle est utile pour contrôler et taxer le passage des frontières et la commercialisation des marchandises. Pour des articles de mode, cette mention est facultative.

Toutefois, une entreprise qui déciderait de faire figurer cette mention sur l’un de ses produits doit se conformer à la circulaire du 13 mai 2016 sur le « marquage de l’origine » ¹Circulaire du 13 mai 2016 :   en application de l’article 39 du Code des Douanes Communautaires ²Article 39 du CDC : https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;jsessionid=EC9C0E6B8564D3A2436D8CF43C949BB7.tpdila21v_3?idArticle=LEGIARTI000006615370&cidTexte=LEGITEXT000006071570&dateTexte=20160429. Cet article interdit la commercialisation d’un produit avec une mention d’origine mensongère ou trompeuse, et prévoit des sanctions.

Cette circulaire précise que « une marchandise est considérée comme originaire du pays où elle a subi sa dernière ouvraison ou transformation substantielle, économiquement justifiée, effectuée dans une entreprise équipée à cet effet et ayant abouti à la fabrication d’un produit nouveau ou correspondant à un stade de fabrication important. »

Une interprétation seulement préconisée

La définition d’un vêtement « made in France » est donc relativement floue et laisse place à l’interprétation. Le service des douanes a même mis en place pour les entreprises un service gratuit de conseil personnalisé sur l’origine de leurs marchandises ³Information sur le Made in France pour les entreprises : http://www.douane.gouv.fr/articles/a13045-l-information-sur-le-made-in-france-imf-une-procedure-dediee.

La réponse faite aux entreprises qui demandent ces conseils s’appuie sur ce principe : soit 45 % de la valeur ajoutée du produit est créée en France, soit le produit change de nomenclature douanière (exemple : la nomenclature douanière des boutons nécessaires dans la fabrication d’une chemise est différente de la nomenclature douanière de la chemise, il ne s’agit plus du même objet).

Dans l’idéal donc, les vêtements que nous achetons avec des étiquettes « made in France » répondent à ces préconisations douanières.

Il faut cependant garder à l’esprit qu’une marque a la possibilité d’écrire ce qu’elle veut sur les étiquettes, au risque de se faire sanctionner par le service des douanes lors d’un éventuel contrôle.

Les pièges à éviter

La circulaire du 13 mai 2016 précise également les mentions admises, et je trouve qu’il est important de les connaître pour ne pas se laisser influencer.

Pour un produit non fabriqué en France, il est par exemple légal de jouer sur les mots et d’employer les notions de « création » ou de « design » français. De même, la simple mention « France » ou « Paris » accolée au nom de la société ne pourra pas conduire à relever une infraction à l’article 39.

Attention donc au fameux « Paris » qui jouxte souvent le nom des marques et qui n’est souvent que la commune de leur siège social !

Choisir en conscience

Vous avez maintenant toutes les clefs en main pour appréhender la mention « made in France » la prochaine fois que vous la verrez et ainsi choisir en conscience.

Vous n’avez plus qu’à vous servir de votre flair pour aller vers les marques qui sont les plus transparentes et pourquoi pas leur demander directement des précisions comme avec le hashtag #CfaitOù ?

Et vous, est-ce que vous essayez d’acheter français ?

***Céline***

Si vous avez apprécié la lecture de cet article, partagez-le :